EOL a été missionné pour accompagner la commune du BONO dans la révision de son document d’urbanisme. La commune a pris le parti de confier l’évaluation environnementale de la procédure à un bureau d’études tiers, ENAMO.
La procédure de révision s’est déroulée en 3 ans (de décembre 2016 à novembre 2019), pendant lesquels 24 réunions de travail, 4 réunions de présentations aux PPA et 3 conseils municipaux ont été tenus.
La révision a permis d’adapter les dispositions du PLU au contexte local et aux projet des élus, d’améliorer la rédaction pour faciliter l’instruction et d’intégrer les évolutions réglementaires (SCoT de GMVA, loi ALUR, loi ELAN).
La trame urbaine du bourg a permis de monter le règlement écrit et graphique de façon plus simple qu’un découpage en plusieurs sous-secteurs (Uaa, Uab, etc). Ici, une seule zone U divisée en 7 secteurs dans lesquels les règles varient (implantations, hauteurs, etc.).
L’appréhension du règlement est améliorée et l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme facilitée. Cette organisation a été plébiscitée par le service instructeur et les services de l’Etat dans le Morbihan.
Maîtrise d’ouvrage : Commune du Bono (56)
Délais : 2017-2019 (36 mois)
Équipe :
EOL MANDATAIRE
ENAMO co-traitant
Catégorie :
Urbanisme règlementaire
